Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Oye-et-Pallet
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 709 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 décembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Oye-et-Pallet
- Dernière procédure approuvée
- 15 décembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 février 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Oye-et-Pallet
Quel document d'urbanisme s'applique à Oye-et-Pallet ?
Oye-et-Pallet dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Oye-et-Pallet a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 décembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 février 2026.
Comment consulter le PLU de Oye-et-Pallet ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Oye-et-Pallet.
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