Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Gellin
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 267 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 février 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Gellin
- Dernière procédure approuvée
- 23 février 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 juillet 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Gellin
Quel document d'urbanisme s'applique à Gellin ?
Gellin dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Gellin a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 février 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 juillet 2021.
Comment consulter le PLU de Gellin ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Gellin.
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