Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Malbuisson
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 903 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 6 décembre 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Malbuisson
- Dernière procédure approuvée
- 6 décembre 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Malbuisson
Quel document d'urbanisme s'applique à Malbuisson ?
Malbuisson dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Malbuisson a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 décembre 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Malbuisson ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Malbuisson.
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