Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ornans
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 4 419 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 10 avril 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Ornans
- Dernière procédure approuvée
- 10 avril 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 avril 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Ornans
Quel document d'urbanisme s'applique à Ornans ?
Ornans dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Ornans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 avril 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 avril 2024.
Comment consulter le PLU de Ornans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ornans.
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