Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Moussac
Gard (30) · Occitanie · 1 564 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 novembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Moussac
- Dernière procédure approuvée
- 20 novembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 février 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Moussac
Quel document d'urbanisme s'applique à Moussac ?
Moussac dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Moussac a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 novembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 février 2026.
Comment consulter le PLU de Moussac ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Moussac.
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