Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Capelle-et-Masmolène
Gard (30) · Occitanie · 441 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 16 mai 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de La Capelle-et-Masmolène
- Dernière procédure approuvée
- 16 mai 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 20 novembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de La Capelle-et-Masmolène
Quel document d'urbanisme s'applique à La Capelle-et-Masmolène ?
La Capelle-et-Masmolène dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de La Capelle-et-Masmolène a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 mai 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 20 novembre 2024.
Comment consulter le PLU de La Capelle-et-Masmolène ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Capelle-et-Masmolène.
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