Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Foissac
Gard (30) · Occitanie · 445 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 24 octobre 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Foissac
- Dernière procédure approuvée
- 24 octobre 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 novembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Foissac
Quel document d'urbanisme s'applique à Foissac ?
Foissac dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Foissac a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 octobre 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 novembre 2022.
Comment consulter le PLU de Foissac ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Foissac.
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