Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Le Theil-Nolent
Eure (27) · Normandie · 285 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 10 septembre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Le Theil-Nolent
- Dernière procédure approuvée
- 10 septembre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 7 juin 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Le Theil-Nolent
Quel document d'urbanisme s'applique à Le Theil-Nolent ?
Le Theil-Nolent dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Le Theil-Nolent a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 septembre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 juin 2022.
Comment consulter le PLU de Le Theil-Nolent ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Theil-Nolent.
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