Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bazoques
Eure (27) · Normandie · 141 habitants
Aucun document publié · RNUDocument d'urbanisme en vigueur
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Bazoques sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU) : renseignez-vous auprès de la mairie.
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bazoques
Bazoques a-t-elle un PLU ?
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Bazoques sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU), ou son document n'a pas encore été numérisé. La mairie de Bazoques peut vous confirmer les règles applicables.
Qu'est-ce que le Règlement National d'Urbanisme (RNU) ?
Le RNU fixe les règles de construction applicables dans les communes qui n'ont ni PLU ni carte communale. Les constructions y sont en principe limitées aux parties déjà urbanisées de la commune.
Autres communes de CC Lieuvin Pays d'Auge
- PLU d'Asnieres
- PLU de Bailleul la Vallee
- PLU de Barville
- PLU de Boissy Lamberville
- PLU de Bournainville Faverolles
- PLU de Cormeilles
- PLU de Drucourt
- PLU de Duranville
- PLU d'Epaignes
- PLU d'Epreville en Lieuvin
- PLU de Folleville
- PLU de Fontaine la Louvet
- PLU de Fort Moville
- PLU de Fresne Cauverville
- PLU de Giverville
- PLU de Heudreville en Lieuvin
- PLU de La Chapelle Bayvel
- PLU de La Chapelle Hareng
- PLU de La Lande Saint Leger
- PLU de La Noe Poulain
- PLU de La Poterie Mathieu
- PLU de Le Bois Hellain
- PLU de Le Favril
- PLU de Le Mesnil Saint Jean
- PLU de Le Planquay
- PLU de Le Theil Nolent
- PLU de Le Torpt
- PLU de Les Places
- PLU de Lieurey
- PLU de Malouy