Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Noë-Poulain
Eure (27) · Normandie · 248 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 23 mai 2006Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de La Noë-Poulain
- Dernière procédure approuvée
- 23 mai 2006
- Mis à jour sur le Géoportail
- 10 avril 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de La Noë-Poulain
Quel document d'urbanisme s'applique à La Noë-Poulain ?
La Noë-Poulain dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de La Noë-Poulain a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 mai 2006. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 avril 2024.
Comment consulter le PLU de La Noë-Poulain ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Noë-Poulain.
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