Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Le Pertuis
Haute-Loire (43) · Auvergne-Rhône-Alpes · 576 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 27 octobre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Le Pertuis
- Dernière procédure approuvée
- 27 octobre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 29 janvier 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Le Pertuis
Quel document d'urbanisme s'applique à Le Pertuis ?
Le Pertuis dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Le Pertuis a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 octobre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 29 janvier 2026.
Comment consulter le PLU de Le Pertuis ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Pertuis.
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