Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Moncelle
PLU en vigueur · approuvé le 27 février 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de La Moncelle
- Dernière procédure approuvée
- 27 février 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 16 décembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de La Moncelle
Quel document d'urbanisme s'applique à La Moncelle ?
La Moncelle dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de La Moncelle a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 février 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 décembre 2021.
Comment consulter le PLU de La Moncelle ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Moncelle.
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