Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Dom-le-Mesnil
Ardennes (08) · Grand Est · 1 048 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 8 avril 2015Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Dom-le-Mesnil
- Dernière procédure approuvée
- 8 avril 2015
- Mis à jour sur le Géoportail
- 17 janvier 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Dom-le-Mesnil
Quel document d'urbanisme s'applique à Dom-le-Mesnil ?
Dom-le-Mesnil dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Dom-le-Mesnil a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 avril 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 janvier 2022.
Comment consulter le PLU de Dom-le-Mesnil ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Dom-le-Mesnil.
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