Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Chapelle
Ardennes (08) · Grand Est · 155 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 10 juin 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de La Chapelle
- Dernière procédure approuvée
- 10 juin 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 novembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de La Chapelle
Quel document d'urbanisme s'applique à La Chapelle ?
La Chapelle dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de La Chapelle a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 juin 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 novembre 2021.
Comment consulter le PLU de La Chapelle ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Chapelle.
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