Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Gespunsart
Ardennes (08) · Grand Est · 954 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 11 avril 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Gespunsart
- Dernière procédure approuvée
- 11 avril 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 17 janvier 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Gespunsart
Quel document d'urbanisme s'applique à Gespunsart ?
Gespunsart dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Gespunsart a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 avril 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 janvier 2022.
Comment consulter le PLU de Gespunsart ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Gespunsart.
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