Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Jussas
Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 155 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 22 décembre 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Jussas
- Dernière procédure approuvée
- 22 décembre 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 27 mai 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Jussas
Quel document d'urbanisme s'applique à Jussas ?
Jussas dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Jussas a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 décembre 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 mai 2021.
Comment consulter le PLU de Jussas ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Jussas.
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