Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fontaines-d'Ozillac
Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 510 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 30 octobre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Fontaines-d'Ozillac
- Dernière procédure approuvée
- 30 octobre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 novembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Fontaines-d'Ozillac
Quel document d'urbanisme s'applique à Fontaines-d'Ozillac ?
Fontaines-d'Ozillac dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Fontaines-d'Ozillac a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 octobre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 novembre 2023.
Comment consulter le PLU de Fontaines-d'Ozillac ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fontaines-d'Ozillac.
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