Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Coursegoules
Alpes-Maritimes (06) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 564 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 18 août 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Coursegoules
- Dernière procédure approuvée
- 18 août 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 février 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Coursegoules
Quel document d'urbanisme s'applique à Coursegoules ?
Coursegoules dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Coursegoules a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 août 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 février 2022.
Comment consulter le PLU de Coursegoules ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Coursegoules.
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