Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cipières
Alpes-Maritimes (06) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 393 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 20 septembre 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Cipières
- Dernière procédure approuvée
- 20 septembre 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 octobre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Cipières
Quel document d'urbanisme s'applique à Cipières ?
Cipières dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Cipières a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 septembre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 octobre 2021.
Comment consulter le PLU de Cipières ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cipières.
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