Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Caussols
Alpes-Maritimes (06) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 332 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 29 mars 2005Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Caussols
- Dernière procédure approuvée
- 29 mars 2005
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 septembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Caussols
Quel document d'urbanisme s'applique à Caussols ?
Caussols dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Caussols a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 mars 2005. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 septembre 2021.
Comment consulter le PLU de Caussols ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Caussols.
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