Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Clam
Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 418 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 30 novembre 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Clam
- Dernière procédure approuvée
- 30 novembre 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Clam
Quel document d'urbanisme s'applique à Clam ?
Clam dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Clam a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 novembre 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Clam ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Clam.
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