Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Bourth

Eure (27) · Normandie · 1 191 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 27 octobre 2021

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Bourth
Dernière procédure approuvée
27 octobre 2021
Mis à jour sur le Géoportail
25 février 2022

CC Interco Normandie Sud Eure dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 16 septembre 2020).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Bourth

Quel document d'urbanisme s'applique à Bourth ?

Bourth dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Bourth a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 octobre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 février 2022.

Comment consulter le PLU de Bourth ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bourth.

Autres communes de CC Interco Normandie Sud Eure