Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bourth
Eure (27) · Normandie · 1 191 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 27 octobre 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bourth
- Dernière procédure approuvée
- 27 octobre 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 février 2022
CC Interco Normandie Sud Eure dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 16 septembre 2020).
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Bourth
Quel document d'urbanisme s'applique à Bourth ?
Bourth dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bourth a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 octobre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 février 2022.
Comment consulter le PLU de Bourth ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bourth.
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