Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bémécourt
Eure (27) · Normandie · 544 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 21 novembre 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bémécourt
- Dernière procédure approuvée
- 21 novembre 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
CC Interco Normandie Sud Eure dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 16 septembre 2020).
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bémécourt
Quel document d'urbanisme s'applique à Bémécourt ?
Bémécourt dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bémécourt a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 novembre 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Bémécourt ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bémécourt.
Autres communes de CC Interco Normandie Sud Eure
- PLU d'Ambenay
- PLU d'Armentieres sur Avre
- PLU de Balines
- PLU de Bois Anzeray
- PLU de Bois Arnault
- PLU de Bois Normand Pres Lyre
- PLU de Bourth
- PLU de Breteuil
- PLU de Breux sur Avre
- PLU de Chaise Dieu du Theil
- PLU de Chambois
- PLU de Chambord
- PLU de Chennebrun
- PLU de Cheronvilliers
- PLU de Courteilles
- PLU de Gournay le Guerin
- PLU de Juignettes
- PLU de L Hosmes
- PLU de La Haye Saint Sylvestre
- PLU de La Neuve Lyre
- PLU de La Vieille Lyre
- PLU de Le Lesme
- PLU de Les Barils
- PLU de Les Baux de Breteuil
- PLU de Les Bottereaux
- PLU de Mandres
- PLU de Marbois
- PLU de Mesnils sur Iton
- PLU de Montigny sur Avre
- PLU de Neaufles Auvergny