Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Villefranche-du-Queyran
Lot-et-Garonne (47) · Nouvelle-Aquitaine · 415 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 24 mars 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Villefranche-du-Queyran
- Dernière procédure approuvée
- 24 mars 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 mars 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Villefranche-du-Queyran
Quel document d'urbanisme s'applique à Villefranche-du-Queyran ?
Villefranche-du-Queyran dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Villefranche-du-Queyran a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 mars 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 mars 2022.
Comment consulter le PLU de Villefranche-du-Queyran ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Villefranche-du-Queyran.
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