Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Caubeyres
Lot-et-Garonne (47) · Nouvelle-Aquitaine · 277 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 27 mars 2006Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Caubeyres
- Dernière procédure approuvée
- 27 mars 2006
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 mars 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Caubeyres
Quel document d'urbanisme s'applique à Caubeyres ?
Caubeyres dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Caubeyres a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 mars 2006. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 mars 2022.
Comment consulter le PLU de Caubeyres ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Caubeyres.
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