Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ville-sous-Anjou
Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 175 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 25 septembre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Ville-sous-Anjou
- Dernière procédure approuvée
- 25 septembre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 novembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Ville-sous-Anjou
Quel document d'urbanisme s'applique à Ville-sous-Anjou ?
Ville-sous-Anjou dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Ville-sous-Anjou a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 25 septembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 novembre 2023.
Comment consulter le PLU de Ville-sous-Anjou ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ville-sous-Anjou.
Autres communes de CC Entre Bièvre et Rhône
- PLU d'Agnin
- PLU d'Anjou
- PLU d'Assieu
- PLU d'Auberives sur Vareze
- PLU de Beaurepaire
- PLU de Bellegarde Poussieu
- PLU de Bouge Chambalud
- PLU de Chalon
- PLU de Chanas
- PLU de Cheyssieu
- PLU de Clonas sur Vareze
- PLU de Cour et Buis
- PLU de Jarcieu
- PLU de La Chapelle de Surieu
- PLU de Le Peage de Roussillon
- PLU de Les Roches de Condrieu
- PLU de Moissieu sur Dolon
- PLU de Monsteroux Milieu
- PLU de Montseveroux
- PLU de Pact
- PLU de Pisieu
- PLU de Pommier de Beaurepaire
- PLU de Primarette
- PLU de Revel Tourdan
- PLU de Roussillon
- PLU de Sablons
- PLU de Saint Alban du Rhone
- PLU de Saint Barthelemy
- PLU de Saint Clair du Rhone
- PLU de Saint Julien de L Herms