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PLU de Pommier-de-Beaurepaire

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Pommier-de-Beaurepaire

Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · 731 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 15 mars 2013

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Pommier-de-Beaurepaire
Dernière procédure approuvée
15 mars 2013
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Pommier-de-Beaurepaire

Quel document d'urbanisme s'applique à Pommier-de-Beaurepaire ?

Pommier-de-Beaurepaire dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Pommier-de-Beaurepaire a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 mars 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Pommier-de-Beaurepaire ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pommier-de-Beaurepaire.

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