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PLU de Vieux-Manoir

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Vieux-Manoir

Seine-Maritime (76) · Normandie · 772 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 9 décembre 2014

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Vieux-Manoir
Dernière procédure approuvée
9 décembre 2014
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

CC Inter-Caux-Vexin dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 14 octobre 2025).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Vieux-Manoir

Quel document d'urbanisme s'applique à Vieux-Manoir ?

Vieux-Manoir dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Vieux-Manoir a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 décembre 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Vieux-Manoir ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vieux-Manoir.

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