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PLU de Frichemesnil

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Frichemesnil

Seine-Maritime (76) · Normandie · 411 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 25 novembre 2010

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Frichemesnil
Dernière procédure approuvée
25 novembre 2010
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

CC Inter-Caux-Vexin dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 14 octobre 2025).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Frichemesnil

Quel document d'urbanisme s'applique à Frichemesnil ?

Frichemesnil dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Frichemesnil a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 25 novembre 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Frichemesnil ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Frichemesnil.

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