Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Fresquiennes

Seine-Maritime (76) · Normandie · 1 079 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 27 juin 2023

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Fresquiennes
Dernière procédure approuvée
27 juin 2023
Mis à jour sur le Géoportail
1 août 2023

CC Inter-Caux-Vexin dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 14 octobre 2025).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Fresquiennes

Quel document d'urbanisme s'applique à Fresquiennes ?

Fresquiennes dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Fresquiennes a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 juin 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 août 2023.

Comment consulter le PLU de Fresquiennes ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fresquiennes.

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