Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Vervant
Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 252 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 22 avril 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Vervant
- Dernière procédure approuvée
- 22 avril 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 14 mai 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Vervant
Quel document d'urbanisme s'applique à Vervant ?
Vervant dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Vervant a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 avril 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 14 mai 2024.
Comment consulter le PLU de Vervant ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vervant.
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