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PLU de Bernay-Saint-Martin

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Bernay-Saint-Martin

Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 770 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 22 janvier 2016

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Bernay-Saint-Martin
Dernière procédure approuvée
22 janvier 2016
Mis à jour sur le Géoportail
23 octobre 2026

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Bernay-Saint-Martin

Quel document d'urbanisme s'applique à Bernay-Saint-Martin ?

Bernay-Saint-Martin dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Bernay-Saint-Martin a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 janvier 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 octobre 2026.

Comment consulter le PLU de Bernay-Saint-Martin ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bernay-Saint-Martin.

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