Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Courcelles
Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 455 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 5 février 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Courcelles
- Dernière procédure approuvée
- 5 février 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Courcelles
Quel document d'urbanisme s'applique à Courcelles ?
Courcelles dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Courcelles a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 février 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Courcelles ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Courcelles.
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