Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Vernet
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 3 381 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 7 octobre 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Vernet
- Dernière procédure approuvée
- 7 octobre 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 avril 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Vernet
Quel document d'urbanisme s'applique à Vernet ?
Vernet dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Vernet a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 octobre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 avril 2024.
Comment consulter le PLU de Vernet ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vernet.
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