Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cintegabelle
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 3 006 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 26 mai 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Cintegabelle
- Dernière procédure approuvée
- 26 mai 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 19 avril 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Cintegabelle
Quel document d'urbanisme s'applique à Cintegabelle ?
Cintegabelle dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Cintegabelle a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 mai 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 avril 2022.
Comment consulter le PLU de Cintegabelle ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cintegabelle.