Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Esperce
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 296 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 30 mai 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Esperce
- Dernière procédure approuvée
- 30 mai 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 novembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Esperce
Quel document d'urbanisme s'applique à Esperce ?
Esperce dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Esperce a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 mai 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 novembre 2024.
Comment consulter le PLU de Esperce ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Esperce.
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