Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Val-Sonnette
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 318 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 17 décembre 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Val-Sonnette
- Dernière procédure approuvée
- 17 décembre 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 24 février 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Val-Sonnette
Quel document d'urbanisme s'applique à Val-Sonnette ?
Val-Sonnette dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Val-Sonnette a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 décembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 février 2025.
Comment consulter le PLU de Val-Sonnette ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Val-Sonnette.
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