Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cousance
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 287 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 17 juillet 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Cousance
- Dernière procédure approuvée
- 17 juillet 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 novembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Cousance
Quel document d'urbanisme s'applique à Cousance ?
Cousance dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Cousance a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 juillet 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 novembre 2024.
Comment consulter le PLU de Cousance ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cousance.
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