Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Amour
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 2 349 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 septembre 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Amour
- Dernière procédure approuvée
- 18 septembre 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 novembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Amour
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Amour ?
Saint-Amour dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Amour a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 septembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 novembre 2024.
Comment consulter le PLU de Saint-Amour ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Amour.
Autres communes de CC Porte du Jura
- PLU d'Augea
- PLU d'Augisey
- PLU de Balanod
- PLU de Beaufort Orbagna
- PLU de Chevreaux
- PLU de Cousance
- PLU de Cuisia
- PLU de Digna
- PLU de Gizia
- PLU de Graye et Charnay
- PLU de Les Trois Chateaux
- PLU de Loisia
- PLU de Maynal
- PLU de Montagna le Reconduit
- PLU de Rosay
- PLU de Rotalier
- PLU de Ste Agnes
- PLU de Thoissia
- PLU de Val D Epy
- PLU de Val Sonnette
- PLU de Veria