Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Val d'Oust

Morbihan (56) · Bretagne · 2 807 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 9 juillet 2020

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Val d'Oust
Dernière procédure approuvée
9 juillet 2020
Mis à jour sur le Géoportail
14 octobre 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Val d'Oust

Quel document d'urbanisme s'applique à Val d'Oust ?

Val d'Oust dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Val d'Oust a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 juillet 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 14 octobre 2020.

Comment consulter le PLU de Val d'Oust ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Val d'Oust.

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