Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Brignac
Morbihan (56) · Bretagne · 200 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 9 novembre 2006Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Brignac
- Dernière procédure approuvée
- 9 novembre 2006
- Mis à jour sur le Géoportail
- 10 septembre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Brignac
Quel document d'urbanisme s'applique à Brignac ?
Brignac dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Brignac a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 novembre 2006. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 septembre 2020.
Comment consulter le PLU de Brignac ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Brignac.
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