Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Loyat

Morbihan (56) · Bretagne · 1 750 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 16 septembre 2009

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Loyat
Dernière procédure approuvée
16 septembre 2009
Mis à jour sur le Géoportail
4 septembre 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Loyat

Quel document d'urbanisme s'applique à Loyat ?

Loyat dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Loyat a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 septembre 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 4 septembre 2020.

Comment consulter le PLU de Loyat ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Loyat.

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