Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Val-Couesnon
Ille-et-Vilaine (35) · Bretagne · 4 072 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 26 septembre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Val-Couesnon
- Dernière procédure approuvée
- 26 septembre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 26 octobre 2023
CC Couesnon Marches de Bretagne dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 30 septembre 2025).
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Val-Couesnon
Quel document d'urbanisme s'applique à Val-Couesnon ?
Val-Couesnon dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Val-Couesnon a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 septembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 octobre 2023.
Comment consulter le PLU de Val-Couesnon ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Val-Couesnon.
Autres communes de CC Couesnon Marches de Bretagne
- PLU de Bazouges la Perouse
- PLU de Chauvigne
- PLU de Le Chatellier
- PLU de Le Tiercent
- PLU de Les Portes du Coglais
- PLU de Maen Roch
- PLU de Marcille Raoul
- PLU de Noyal sous Bazouges
- PLU de Rimou
- PLU de Romazy
- PLU de Saint Germain en Cogles
- PLU de Saint Hilaire des Landes
- PLU de Saint Marc le Blanc
- PLU de Saint Remy du Plain