Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Bazouges-la-Pérouse

Ille-et-Vilaine (35) · Bretagne · 1 877 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 30 septembre 2025

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Bazouges-la-Pérouse
Dernière procédure approuvée
30 septembre 2025
Mis à jour sur le Géoportail
13 octobre 2025

CC Couesnon Marches de Bretagne dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 30 septembre 2025).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Bazouges-la-Pérouse

Quel document d'urbanisme s'applique à Bazouges-la-Pérouse ?

Bazouges-la-Pérouse dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Bazouges-la-Pérouse a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 septembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 octobre 2025.

Comment consulter le PLU de Bazouges-la-Pérouse ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bazouges-la-Pérouse.

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