Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Trosly-Breuil
Oise (60) · Hauts-de-France · 2 077 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 29 juin 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Trosly-Breuil
- Dernière procédure approuvée
- 29 juin 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 30 juin 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Trosly-Breuil
Quel document d'urbanisme s'applique à Trosly-Breuil ?
Trosly-Breuil dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Trosly-Breuil a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 juin 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 juin 2023.
Comment consulter le PLU de Trosly-Breuil ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Trosly-Breuil.
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