Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Berneuil-sur-Aisne
Oise (60) · Hauts-de-France · 912 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 juin 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Berneuil-sur-Aisne
- Dernière procédure approuvée
- 23 juin 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 24 octobre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Berneuil-sur-Aisne
Quel document d'urbanisme s'applique à Berneuil-sur-Aisne ?
Berneuil-sur-Aisne dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Berneuil-sur-Aisne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 juin 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 octobre 2022.
Comment consulter le PLU de Berneuil-sur-Aisne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Berneuil-sur-Aisne.
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