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PLU de Tracy-le-Mont

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Tracy-le-Mont

Oise (60) · Hauts-de-France · 1 686 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 7 septembre 2023

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Tracy-le-Mont
Dernière procédure approuvée
7 septembre 2023
Mis à jour sur le Géoportail
17 mai 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Tracy-le-Mont

Quel document d'urbanisme s'applique à Tracy-le-Mont ?

Tracy-le-Mont dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Tracy-le-Mont a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 septembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 mai 2024.

Comment consulter le PLU de Tracy-le-Mont ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Tracy-le-Mont.

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