Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Trébons-sur-la-Grasse
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 505 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 14 février 2007Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Trébons-sur-la-Grasse
- Dernière procédure approuvée
- 14 février 2007
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Trébons-sur-la-Grasse
Quel document d'urbanisme s'applique à Trébons-sur-la-Grasse ?
Trébons-sur-la-Grasse dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Trébons-sur-la-Grasse a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 février 2007. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Trébons-sur-la-Grasse ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Trébons-sur-la-Grasse.
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