Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mauremont
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 349 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 15 février 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Mauremont
- Dernière procédure approuvée
- 15 février 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 24 août 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Mauremont
Quel document d'urbanisme s'applique à Mauremont ?
Mauremont dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Mauremont a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 février 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 août 2020.
Comment consulter le PLU de Mauremont ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mauremont.
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