Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Aignes
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 242 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 mai 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Aignes
- Dernière procédure approuvée
- 20 mai 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Aignes
Quel document d'urbanisme s'applique à Aignes ?
Aignes dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Aignes a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 mai 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Aignes ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Aignes.
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