Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Aignes

Haute-Garonne (31) · Occitanie · 242 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 20 mai 2009

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Aignes
Dernière procédure approuvée
20 mai 2009
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Aignes

Quel document d'urbanisme s'applique à Aignes ?

Aignes dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Aignes a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 mai 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Aignes ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Aignes.

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